|
Les
pages de ce site ont été constituées dans le cadre de la loi française. En
entrant dans ce site vous entrez sur le territoire français, vous y élisez
domicile et vous acceptez de ce fait l'application exclusive de cette loi et
la seule compétence exclusive des tribunaux français.
L'auteur a établi
ce site avec des précautions dans l'intention de fournir une information
d'utilisation exclusivement personnelle et récréative ne portant pas
atteinte aux droits des tiers.
Malheureusement
l'auteur ne peut garantir que ce site et les liens qu'il vise ne contiennent
pas d'erreur ou ne portent fortuitement atteinte aux droits d'un tiers.
Vous admettez également
que l'auteur ne peut avoir aucune action, ni contrôle sur les sites visés
par des liens et en cas de problème vous vous engagez à les saisir
exclusivement de manière directe sans mettre en cause l'auteur du présent
site.
Par conséquent,
si vous estimiez avoir rencontré une erreur ou que tout ou partie de ce site
porte atteinte à vos droits, adressez un message électronique à l'adresse
suivante : lemoing-jerome@wanadoo.fr
- Toute reproduction ou
nouvelle distribution des composants des pages ou des pages elles - même
sans accord de l'auteur est expressément interdite par la réglementation
et est susceptible d'entraîner de sévères sanctions civiles et pénales.
- L'auteur se réserve le
droit de poursuivre toute personne qui violerait les dispositions du présent
avertissement.
- La copie ou la
reproduction de tout ou partie du site sur tout autre serveur ou support
visant a une reproduction ou a une nouvelle distribution ultérieure est
expressément interdite.
- L'auteur ne donne aucune
garantie quant à l'aptitude à quelque usage que ce soit des informations
de ce site.
Avertissements relatifs
aux logiciels et aux documents disponibles sur ce site web.
L'auteur ne pourra en aucun cas être tenu responsable, que ce soit au titre
d'une action en responsabilité contractuelle ou en responsabilité délictuelle,
de tout dommage indirect, incident ou accessoire, ou de tout dommage, de
quelque nature qu'il soit, résultant de toute impossibilité d'utilisation,
de toute perte de données ou de bénéfices découlant de l'utilisation ou du
fonctionnement des documents, des logiciels ou des informations disponibles
sur ce site ou en relation avec leur utilisation et leur fonctionnement.
|